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Marques déposées par l'association loi 1901 F.J.O. LE GRAND SAUVOY
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FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY
F.J.O. LE GRAND SAUVOY Association LOI 1901

Numéro de dépôt :
95558282
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY

Déposée le 10 février 1995 par l'association loi 1901 F.J.O. LE GRAND SAUVOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 F.J.O. LE GRAND SAUVOY domicilié(e) 17, Route de Metz, 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 312 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HOUILLON Directeur F.J.O. LE GRAND SAUVOY - France.

La marque FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIL'PLANTES LE GRAND SAUVOY est expirée depuis le 10 février 2005.

F.J.O. LE GRAND SAUVOY a également déposé les autres marques suivantes : GS LE GRAND SAUVOY


F.J.O. LE GRAND SAUVOY Association LOI 1901 - 17, Route de Metz, 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 783312341


Michel HOUILLON Directeur F.J.O. LE GRAND SAUVOY - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285365 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.